Assurance Responsabilité Civile Chasse (Monde) |
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Cette assurance a pour objet de garantir la responsabilité civile pouvant incomber à l’adhérent assuré.
A indemniser (y compris frais et honoraires), selon la législation de n’importe quel pays, des sinistres découlant de la responsabilité civile encourue envers des tiers et résultant de l’activité de l’adhérent assuré pendant un safari « chasse»
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GARANTIES
Nous garantissons les conséquences pécuniaires découlant de la responsabilité civile que tout adhérent peut encourir en raison :
des dommages corporels,
des dommages matériels & immatériels,
survenant pendant la période de validité de l’assurance résultant d’accident, d’incendie ou d’explosion occasionnés à autrui par tout acte de chasse.
MONTANT
Limitation contractuelle, selon l’option choisie, à :
500.000,00 €
750.000,00 €
1.000.000,00 €
Tous sinistres ou séries de sinistres découlant d’un seul fait générateur, sont considérés comme formant un seul et même sinistre en ce qui concerne l’application du montant assuré et de la franchise.
FRANCHISE
Par évènement : 250,00 €
DUREE
Les garanties temporaires s’exercent durant la période du safari déclarée sans pouvoir excéder 30 jours consécutifs.
TERRITORIALITE
Monde entier à l’exclusion de la France |