Responsabilité Civile Professionnelle Guide de Chasse

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITATION

L’Adhérent est garanti contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile qu’il peut encourir à raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers pendant la période de validité de l’assurance par un accident dans l’exercice de sa profession par un Incendie et/ou Explosion, des Dégâts des Eaux résultant de sa profession à l’extérieur de son établissement.

L’Adhérent est garanti contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile qu’il peut encourir au cours ou à l’occasion des safaris qu’il organise en raison de dommages corporels, matériels, et immatériels causés aux tiers, pendant la période de validité de l’assurance provenant du fait :

• de la chasse, des attractions ou festivités organisées ;
• du matériel et des installations utilisées par celui-ci ;
• des travaux de montage, démontage desdits matériels et installations, et de la préparation et remise en état des lieux ;
• d’intoxications alimentaires ou d’empoissonnements provoqués par l’absorption d’aliments ou de boissons préparés et/ou servis par lui, ou de la présence fortuite d’un corps étranger dans lesdits aliments ou boissons. Il est précisé que plusieurs cas d’intoxications ou d’empoisonnements imputables à une même cause constituent un seul et même sinistre.

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ORGANISATEUR

Le présent contrat a pour but de garantir la Responsabilité Civile encourue par l’adhérent à raison des dommages ou des préjudices causés à autrui survenant pendant la période de validité de l’assurance. Inclue dans cette indemnisation est la responsabilité civile encourue envers ses clients dans l’exercice de sa profession d’organisateur, soit de son fait personnel, soit du fait de toutes personnes dont il est civilement responsable, résultant notamment :

• d’erreurs de fait ou de droit, omission, oubli, retard, fautes, inexactitudes ;
• à raison de tout accident corporel, matériel causé aux tiers ou à la clientèle par l’adhérent, son personnel ou ses biens meubles ou immeubles, au cours et à l’occasion de son activité professionnelle d’organisateur ;
• à raison des vols, malversations, détournements, escroquerie ou abus de confiance commis au préjudice de la clientèle de l’adhérent par toute personne dont celui-ci sera reconnu directement ou indirectement responsable ; Dans ce cas, une plainte devra être déposée par l’adhérent avec copie à l’Assureur, soit contre l’auteur du dommage, soit contre l’inconnu.

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE CHASSE

L’Adhérent est garanti contre les conséquences pécuniaires découlant de sa responsabilité civile en raison des dommages corporels, dommages matériels et immatériels survenant pendant la période de validité de l’assurance résultant d’accident, d’incendie ou d’explosion occasionnés à autrui par tout acte. Inclue dans cette garantie est la responsabilité civile encourue envers ses clients pour les préjudices corporels subis par la/le conjointe/conjoint du membre adhérent et tous les membres de sa famille concernant les activités de chasse.

- les dommages occasionnés à autrui par une arme à feu au cours ou à l‘occasion de la chasse, au cours ou à l’occasion de son nettoyage par l’adhérent, au cours des séances d’entraînement.